Règlement Intérieur de l'Association

REGLEMENT INTERIEUR

 

L'association «CHEMINS D’EVASION» est affiliée à la Fédération Sportive et Culturelle de France (F.S.C.F.) sous le n° W131008591, reconnue par le ministère de la Jeunesse et des Sports. Elle est soumise à la loi 84-610 du16 juillet 1984 qui impose, en particulier aux groupements sportifs, d'assurer leur responsabilité civile, et d'informer leurs adhérents de l'intérêt de souscrire une assurance contre les risques corporels.

ARTICLE 1 - Objectifs du règlement intérieur

Le présent règlement a pour but de définir:

·         Les règles de fonctionnement de l'association et les relations de celle-ci avec ses membres.

·         Les droits et devoirs individuels des membres de l'association.

·         Il complète les statuts déposés en préfecture 

ARTICLE 2 - Adhésion et cotisation annuelle

Le renouvellement d'adhésion se fait chaque année et souhaitable avant la première randonnée. Pour les nouveaux adhérents, fournir une fiche d'adhésion, et pour tous, un certificat médical datant de moins de 3 mois, portant la mention «pas de contre-indication clinique à la pratique de la randonnée pédestre » et régler sa cotisation.

ARTICLE 3 - Recettes

Les recettes de l'association sont les suivantes:

·         La cotisation annuelle de chaque adhérent : les montants sont votés par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration,

·         Le paiement par les adhérents de frais de participation à certaines activités,

·         La vente de certains objets,

·         Les subventions demandées par l'association,

·         Le sponsoring,

·         Le mécénat.

ARTICLE 4 - Dépenses

 

·         Les dépenses sont axées sur l'activité principale de l'association définie dans les statuts et sont constituées des dépenses induites directement par la randonnée (frais de car, reconnaissances de terrain, etc.).

·         Des dépenses d'administration, les dépenses liées à des manifestations exceptionnelles et les dépenses diverses indispensable

ARTICLE 5 - Vérification des comptes

Les comptes sont vérifiés à la fin de chaque exercice comptable par au moins deux vérificateurs ne faisant pas partie du Conseil d'Administration, et jouissant de leurs droits civiques. Ils sont élus chaque année par l'assemblée générale.

Tout adhérent peut demander l'accès aux comptes

Tous les courriers sont enregistrés et archivés par le secrétariat

L'archivage est effectué sous forme numérique sauf cas particulier.

ARTICLE 6 - Droit à l'image

A l'occasion de l'adhésion, l'adhérent autorise la diffusion de photographies prises au cours des activités ou de manifestations et sur lesquelles lui, son ou ses enfants figurent.

Sous le vocable diffusion, il faut entendre:

·         Affichage dans les locaux du club.

·         Publication dans la presse locale ou autre.

·         Mise en ligne sur le site internet de l’association.

Cette autorisation est incessible. Elle est révocable à tout moment.

L'ANIMATION DES RANDONNEES

On désigne, par randonnée, un circuit ou une traversée unique de marche. Une sortie (en car ou en voiture particulière) peut comporter plusieurs randonnées.

ARTICLE 7 - Responsabilité

Un animateur mène la randonnée.

Pour chaque randonnée l’animateur, et lui seul, est responsable de la randonnée.

ARTICLE 8 - Formation

Un cursus de formation est proposé par le (ou la) présidente à l'ensemble des adhérents dont les frais pédagogiques peuvent être pris en charge par l'association.

Toute formation engage l’adhérent auprès de l’association sur décision du comité directeur.

ARTICLE 9 - Les droits de l'animateur

Le parcours initial peut être modifié au cours de la randonnée pour raison de sécurité (Randonneurs malades ou blessés, météo, chemin impraticable, etc.).

Annulation des sorties:

·         Le responsable d'une randonnée, et lui seul, décide d'annuler ou de remplacer une sortie en fonction des conditions particulières du jour de sortie (météo, participation insuffisante, etc.)

·         L'animateur responsable de la randonnée refusera de prendre en charge au départ de la randonnée:

-       Un participant susceptible de gêner le déroulement de la randonnée, compte tenu des difficultés annoncées dans le programme ou n'ayant pas l'équipement adapté.

-       Un participant non titulaire de la licence de la F.S.C.F. à l'exception des randonneurs à l'essai  ou des invités (qui eux devront présenter leur certificat médical)

-       Les animaux ne sont pas admis.

ARTICLE 10 - Les devoirs de l'animateur

Les animateurs préparent et organisent les randonnées en vue de :

·         Conduire les randonnées en toute sécurité et donner un climat de confiance.

·         Animer les randonnées afin d'en faire un exercice agréable pour tous et promouvoir la solidarité.

ARTICLE 11 - Les reconnaissances de terrain

·         Chaque reconnaissance de randonnée est faite par l’animateur qui est en charge de ladite randonnée.

·         Les frais de reconnaissance sont pris en charge par l'association en application des modalités et des règles:

·         La méthode de calcul des indemnités kilométriques est basée sur le barème fiscal annuel édité au bulletin officiel des impôts et relatif aux « frais de voiture automobile »

·         Le barème choisi est celui d’un véhicule d’une puissance administrative de 5cv parcourant 5000 km par an.

·         Les frais d’autoroute sont pris en charge par l’association.

·         Le calcul de l’indemnité kilométrique sera actualisé à l’occasion de la sortie annuelle du barème fiscal.

ARTICLE 12 - Programme de randonnées

Les animateurs se réunissent en début de saison afin d'établir les sorties de l’année. Ce tableau est envoyé par courriel à tous les adhérents.

Chaque début de semaine l’animateur responsable envoie, par courriel, le descriptif de la randonnée.

Si l’animateur est indisponible au dernier moment, il peut se faire remplacer par un autre animateur.

REGLEMENT DES RANDONNEES

ARTICLE 13 - Inscription à une randonnée

Lecture du programme :

·         Avant toute inscription à une randonnée, il importe de tenir compte des indications techniques inscrites dans le programme. Surestimer sa condition physique peut nuire au plaisir de la randonnée et mettre le groupe en difficulté.

·         Si c'est une randonnée en voiture particulière, il suffit de se présenter au lieu de   rendez-vous pour le covoiturage.

·         L’indemnité du covoiturage est de 30 centimes du kilomètre (trajet A/R), à partager par tous les occupants du véhicule.

·         Compte- tenu des frais engagés par le déplacement sur 2 jours, la participation    demandée par les chauffeurs sera :

       - soit par le calcul habituel (30 centimes le km) + péage éventuel ; soit un forfait.

        A charge des chauffeurs de prévenir leurs passagers.

L’association se réserve le droit  de proposer le séjour à des non adhérents.

ARTICLE 14 - Organisation de la randonnée

- Déroulement de la randonnée :

Elle est placée sous la responsabilité et l'autorité de l'animateur, du début à la fin de la randonnée. Les règles de bonne conduite à respecter sont énoncées ci-après :

     ·         En aucun cas, quitter le groupe ou utiliser des cheminements autres que celui choisi   n'est autorisé.

·         L'animateur mène le groupe à une allure adaptée aux difficultés rencontrées par l'ensemble du groupe,

·         Ne jamais-le-dépasser,

·         Ne jamais rester derrière le« serre file ».

·         Des arrêts réguliers sont toujours prévus.

·         En cas de nécessité ou d'arrêt impératif pour besoins personnels, prévenir et laisser son sac visible sur le chemin.

·         Sur route à circulation automobile, suivre les instructions particulières de l'animateur.

·         Lorsque la file des marcheurs s'étire, s'assurer à chaque changement de direction, ou bifurcation, que le marcheur suivant voit le bon itinéraire.

ARTICLE 15 - Les adhérents

Chaque adhérent doit avoir une attitude de respect des règlements et se conformer à l’esprit de notre association.

Il pourrait perdre sa qualité de membre par toutes actions qui seraient nuisibles à la bonne marche de l’association.

Le bureau, seul, est habilité à la radiation d’un membre.

 

Fait à Trets, le